Confidentialité et données personnelles

Le Sou des Écoles Laïques de Montmerle-Lurcy, association loi 1901, a son siège social au 1 parvis des enfants d'Izieu, 01090 Montmerle-sur-Saône. Pour toute question relative à vos données : contact@sou-montmerle.fr.

• Familles adhérentes — nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone des parents ; prénom, nom et classe des enfants. Objectif : gérer les adhésions, les commandes et informer des manifestations. Base légale : exécution de l'adhésion et intérêt légitime de l'association.
• Commandes et cotisations — montant, date, moyen de paiement. Objectif : suivi comptable de l'association. Base légale : obligation légale de tenue des comptes.
• Messages envoyés via le formulaire de contact — objectif : vous répondre.
• Mesure d'audience — nombre de pages vues et de clics par jour, sans adresse IP ni identifiant de visiteur. Base légale : intérêt légitime.

Nous ne collectons aucune donnée sensible (santé, opinions, origine).

Ce site ne dépose aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Le seul cookie utilisé est celui qui vous maintient connecté à votre espace famille : il est strictement nécessaire au fonctionnement du service et, à ce titre, ne requiert pas votre consentement. Il disparaît lorsque vous vous déconnectez.

C'est aussi la raison pour laquelle vous ne voyez pas de bandeau de consentement : nous avons volontairement conçu la mesure de fréquentation pour ne pas en avoir besoin.

Nos e-mails contiennent une image de mesure qui nous indique combien de personnes les ont ouverts, et nos liens passent par une redirection qui compte les clics. Ces mesures sont globales : elles ne nous disent pas qui a ouvert ni qui a cliqué.

Lorsque nous envoyons une campagne d'information, nous conservons pendant 12 mois, pour chaque envoi, l'adresse e-mail destinataire, l'état de remise (envoyé, échec) et le canal technique utilisé. Ces données servent uniquement à vérifier qu'un message est bien parti et à diagnostiquer un problème d'acheminement. Le nombre d'ouvertures est un compteur anonyme par campagne ; nous ne suivons pas les clics individuellement.

Chaque e-mail comporte un lien de désinscription en bas de page. Un clic suffit, sans justification à fournir.

Les entreprises et commerçants qui soutiennent le Sou disposent d'un espace en ligne. Nous y conservons leurs coordonnées (raison sociale, personne référente, adresse, e-mail, téléphone), l'historique de leur partenariat et de leurs versements, ainsi que les messages « nouveautés » qu'ils nous soumettent en vue d'une diffusion aux familles. Ces données servent à la gestion du partenariat et ne sont pas transmises à des tiers.

Les enseignants peuvent déposer, pour obtenir un remboursement, les factures de prestations engagées pour l'association ainsi que le relevé d'identité bancaire (RIB) du bénéficiaire du paiement — le leur, ou celui d'un prestataire à régler. Le RIB est stocké de façon privée, accessible aux seuls membres du bureau habilités, et supprimé automatiquement dès que le remboursement correspondant est effectué. Les prestataires n'ont pas d'accès au site.

• Supabase — hébergement de la base de données, dans l'Union européenne.
• Netlify — hébergement du site.
• Infomaniak — nom de domaine et messagerie (Suisse).
• HelloAsso — traitement des paiements. Les coordonnées bancaires ne nous parviennent jamais.

Ces prestataires agissent pour notre compte. Aucune donnée n'est vendue, louée ou transmise à des fins publicitaires.

• Données des familles : pendant l'adhésion, puis 3 ans après le dernier contact.
• Pièces comptables (cotisations, commandes) : 10 ans, comme l'impose la loi.
• Messages du formulaire de contact : 1 an.
• Statistiques de fréquentation : 2 ans, sous forme de compteurs uniquement.
• Journal d'envoi des campagnes e-mail (adresse, état de remise, canal) : 12 mois.
• RIB déposé par un enseignant (le sien ou celui d'un prestataire à régler) : supprimé dès le remboursement effectué (seule subsiste la trace qu'un RIB avait été fourni).

Vous pouvez à tout moment demander à consulter vos données, les faire corriger, les faire effacer, en obtenir une copie, ou vous opposer à leur utilisation. Une partie est directement modifiable depuis votre espace famille.

Pour le reste, écrivez à contact@sou-montmerle.fr : nous répondons sous un mois. Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez saisir la CNIL (cnil.fr).

Des photos prises lors de nos manifestations peuvent illustrer le site. Si vous ou votre enfant y figurez et que vous souhaitez le retrait d'une image, demandez-le-nous : nous la retirons sans discuter.